I- Histoire comparée des Institutions
A- Sujet 1 : Commentaire
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« Le fait que des hommes, dans une création sociétale progressive se soient fait paysans et d’autres forgerons, chasseurs, potiers, guerriers ou griots, les oblige à vivre les uns avec les autres, les uns par les autres. Puisque chacun reste bien à sa place et dans son rôle, nul n’est besoin d’un pouvoir central ».
Commentez ce texte en indiquant bien à quel type de société le texte fait référence.
B- Sujet 2 : Questions à choix multiples
1- Qui a dit : « c’est par la culture que la cité se perfectionne, se purifie de ses tares » ?
a- Aristophane
b- Démosthène
c- Périclès
2- Parmi les séances de principes de l’Ecclésia dans la cité d’Athènes, la sixième est réservée :
a- Au vote de la loi de finances
b- A l’ostracisme
c- Au choix de l’Archonte
3- L’organe représentant Athènes dans les ligues est :
a- L’Ecclésia
b- La boulè
c- La prytanie
C- Sujets 3 : Répondre par vrai ou faux
1- Le droit pur compréhensible en dehors du contexte social, du cadre socio-économique, des idées politiques, de la religion n’existe pas
2- Le ratio temporum, repose « sur les principes de simultanéité, de l’antériorité et de la postérité.
3- La société hébraïque de la période des juges est une société acéphale
D- Que faut-il entendre par :
1- Les choses nécessairement hors du commerce en droit romain ?
2- La responsabilité pénale en droit traditionnel négro africain
E- Donnez la définition des termes suivants :
1- Qu’est- ce que la ploutocratie
2- L’impérium
3- La protestas
4- Les sources matérielles du droit
5- Le lignage
6- L’ordalie
7- La prytanie
8- L’ostracisme
9- La chefferie
10- Une anarchie équilibrée
11- Une société endogamique
12- L’inceste théogamique
13- Les constitutions impériales
14- L’imperium militae
15- Le droit vulgaire
RÉSOLUTION PARTIELLE/
I- Histoire comparée des Institutions
A- Sujet 1 : Commentaire
« Le fait que des hommes, dans une création sociétale progressive se soient fait paysans et d’autres forgerons, chasseurs, potiers, guerriers ou griots, les oblige à vivre les uns avec les autres, les uns par les autres. Puisque chacun reste bien à sa place et dans son rôle, nul n’est besoin d’un pouvoir central ».
Commentez ce texte en indiquant bien à quel type de société le texte fait référence.
Quelques informations préalables :
Les sociétés anétatiques sont des sociétés qui se caractérisent par une absence de pouvoir centralisé mais aussi par l’existence de mécanismes qui suffisent à assurer la permanence du groupe. C’est de l’anarchie totale. Elles sont le plus souvent implantées sur un territoire très étroit (mais cela ne constitue pas un élément indispensable) et profondement marquées par des structures égalitaires. Elles sont excessivement nombreuses, déterminées à travers tout le continent africain.
*Deux critères nous paraissent dominer leur organisation :
-Le poids considérable reconnu aux coutumes de l’existence de mécanismes régulateurs qui permettent leur respect. La cohésion sociale, l’obéissance à tous est rendue possible par la mise en œuvre de ces mécanismes.
-Il peut parfois apparaitre une certaine individualisation de l’autorité, sans cependant que l’on puisse voir dans ces organes ou ces individus des gouvernants.
Dans d’autres sociétés diffuses, la souveraineté est symbolisée par une quantité de chefs spécialisés dans des activités sociales précises ; le chef de terre, intermédiaire obligatoire et seul qualifié entre le groupe et la terre qu’il habite. Il décide du lieu et du calendrier des cultures, il responsable magiquement de la récolte. Le chef des initiés qui dirige le déroulement des initiations par laquelle les jeunes gens deviennent socialement adultes et membre à part entière du groupe. Le chef de pluie qui doit faire pleuvoir à bon escient et agir en collaboration avec le chef de terre. Il y’a aussi les chefs de brousse, de chasse, de pêche et aussi une sorte de conseil des anciens ou s’exerce l’autorité morale des vieux. A titre d’exemple prenons les exemples suivant en pays Bété des personnes qui ne sont pas chefs mais qui ont symbolisé l’histoire de la société :
· Le bagnon
Il est le bel homme du pays. Sa désignation n’est faite ni par âge ni par classe d’hérédité, mais publiquement par voie d’élection en s’appuyant sur certains critères d’élégance et de grâce. Il doit donc être de taille moyenne, avoir une forme proportionnelle, être de teint soit clair (différent de l’albinos) ou de teint noir (bien ciré et brillant), être bon chasseur et savoir esquisser des pas de danses.
· Le Doubéhi
Le « Doubéhi » est un mot composé de Dou, qui signifie village et Béhi, qui signifie pour ami intime.
Le Duubéhi est l’ami, le frère ou la sœur choisi parmi les gens du village ou de la contrée, le gardien des secrets, le protecteur, le confident, le conseiller. Les doubéhi sont toujours de sexe opposé, la fille doit être à ses premières menstrues et le garçon à sa première éjaculation nocturne.
*Rôle dans la société :
-Dans la conclusion du mariage de son Doubéhi : il est l’intermédiaire entre son Doubéhi et sa future conjointe ou le futur conjoint de son Doubéhi. C’est à lui que le prétendant s’adresse.
-Pendant le mariage : Même mariés, les Doubéhi peuvent se rendre visite mutuellement et leur époux ou épouses respectifs doivent les recevoir avec honneur, loyauté comme des frères ou sœurs de leur conjoint ou conjointe.
· Le Kalegnon
Il est le dominateur, le guerrier intrépide qui protège la communauté.
Les sociétés à pouvoir politique institutionnalisé
Par opposition aux sociétés acéphales, les sociétés à pouvoir politique institutionnalisé ont tout un pouvoir qui tend à confisquer le pouvoir politique. Le pouvoir est concentré entre les mains des institutions qui se spécialisent dans la fonction politique.
Le pouvoir politique est concrétisé dans l’individu et plus précisément dans le personnage central.
Dans les sociétés anétatiques, le chef ne donnait pas d’ordres, il était siège d’un rite et tirait de cette situation une importance politique. Ici au contraire, son aspect séculaire, son rôle d’exécutif est renforcé.
1er Exemple :
Introduction du commentaire (4 pts)
I/ Les différents types de sociétés (8 pts)
- La société à pouvoir institutionnalisé (ou étatique)
- La société à pouvoir non institutionnalisé (ou pouvoir diffus ou anétatique)
II/ La société concernée est la société anétatique (8 pts)
- Une société qui n’a pas de pouvoir central
- Une société caractérisée par le respect de la coutume et des institutions coutumières.
2eme Exemple :
Introduction du commentaire (4 pts)
I-Une société anétatique reconnaissable au strict respect de la coutume (8 pts)
- A travers le respect des statuts préétablis (griots, forgerons, potiers etc.)
- A travers l’interdépendance des statuts (qui les oblige à vivre les uns avec et par les autres)
II-Une société anétatique reconnaissable à l’absence de pouvoir central (8 pts)
- Le principe d’un pouvoir diffus (et donc pas central) qui n’exclut pas des individus ou des catégories à prestiges :
o Porteurs de masques pour les sociétés à masques
o Classe d’âge au pouvoir pour les sociétés à classe d’âge
o Individus à prestige (Bagnon, kadegnonetc)
- Une société différente de la société étatique
o Description de la société étatique
B- Sujet 2 : Questions à choix multiples
Questions à choix multiples (la bonne réponse en vert)
1- Qui a dit : « c’est par la culture que la cité se perfectionne, se purifie de ses tares » ?
a- Aristophane
b- Démosthène
c- Périclès
2- Parmi les séances de principes de l’Ecclésia dans la cité d’Athènes, la sixième est réservée :
a- Au vote de la loi de finances
b- A l’ostracisme
c- Au choix de l’Archonte
3- L’organe représentant Athènes dans les ligues est :
a- L’Ecclésia
b- La boulè
c- La prytanie
C-Répondre par vrai ou faux
1- Le droit pur compréhensible en dehors du contexte social, du cadre socio-économique, des idées politiques, de la religion n’existe pas VRAI
2- Le ratio temporum, repose « sur les principes de simultanéité, de l’antériorité et de la postérité. VRAI
3- La société hébraïque de la période des juges est une société acéphale VRAI
D-Que faut-il entendre par :
1- Les choses nécessairement hors du commerce en droit romain ?
Il s’agit des objets qui, en vertu de leur nature, sont et seront toujours nécessairement hors du patrimoine des particuliers, ce sont les « res nullius ».
En droit romain, il y a deux sortes de « res nullius »
-les « res nullius divini juris » (Res sacrae, res sanctae, res religiosae)
-les « res nullius humani juris » (les res communes, les res publicae, les res universitatis)
2- La responsabilité pénale en droit traditionnel négro africain
En droit traditionnel négro-africain, tous ceux qui relèvent du même ancêtre ont le même sang qui coule dans leurs veines. A partir de ce principe de consanguinité qui détermine la parenté de tous ceux qui vivent dans le même espace, les sociétés traditionnelles considèrent la commission d’un acte crime comme un phénomène exogène au groupe, comme un élément étranger au corps social introduit par l’intermédiaire du criminel pour perturber et entraîner son dysfonctionnement.
Le crime se définit alors comme tout fait, tout acte qui désorganise ou est susceptible de désagréger la société ou la quiétude, l’harmonie du groupe.
Les infractions sont classées en considération de leur objet : on envisage les crimes contre l’organisation religieuse, politique et familiale ; ensuite les atteintes aux personnes ; enfin les délits contre les biens.
La pénologie traditionnelle négro-africaine distingue le criminel apparent du criminel réel.
Le criminel apparent peut être une chose, un arbre, un cours d’eau, un animal, un être humain. L’idée sous-jacente dans cette typologie de criminel apparent est que l’acte antisocial est causé par une force qui agit par l’intermédiaire d’une chose, d’un humain. Le criminel apparent est agi. Il n’agit pas.
Le criminel réel qui est l’auteur principal de l’acte antisocial est a priori une force immatérielle. Pour découvrir ce criminel réel, les sociétés traditionnelles mettent en place un ensemble de rituels.
Dans la société traditionnelle étant une société de consanguinité et d’extra-consanguinité, la sentence varie pour un délit selon qu’on est esclave, allié, étranger ou membre du groupe.
Lorsque le délinquant est membre du groupe, les rites et rituels de supplices tendent à « ré-hominisé » le délinquant.
Dans le cas de l’étranger, la société procède à un rituel identitaire avec ses fondements.
E- Donnez la définition des termes suivants :
1- Qu’est- ce que la ploutocratie
Dans la ploutocratie les publiques sont occupés par les riches
2- L’impérium est le pouvoir de commandement reconnu au magistrat c’est-à-dire au préteur et au consul
3- La protestas est l’autorité reconnue par le droit au magistrat inférieur tel les questeurs, les édiles et les censeurs. On distingue l’imperium militae(magistrat ayant le droit de recruté et de demander les tropes) et l’impérium dominium (qui donne le droit aux magistrats de contraindre tout citoyens)
4- Les sources matérielles du droit sont : l’ensemble de faits, des besoins, des idées qui constitue le matériau social sur lequel le législateur va s’appuyé pour élaborer le droit. Ils avaient les mythes et les ancestrales.
5- Le lignage est l’ensemble des personnes issues d’un ancêtre ou d’un auteur commun et qui se soumettent au même interdit.
6- L’ordalie est une forme de preuve judiciaire et religieuse qui consiste à soumettre le plaignant à une épreuve dont l’issue est déterminée par Dieu.
7- La prytanie est un espace de temps durant lequel une tribu à Athènes fournissait des prytanes en fonction.
8- L’ostracisme est un vote de l’ecclésia prononçant le bannissement de l’un des citoyens dont le nom était inscrit sur la céramique.
9- La chefferie est une unité territoriale réduite et peu structuré qui fonctionne sous l’autorité d’un chef.
10- Une anarchie équilibrée est un système dans lequel il existe un équilibre de la terreur, un équilibre du désordre et de la violence.
11- Une société endogamique est une société où le mariage consanguin est permis et autorisé.
12- L’inceste théogamique consiste en des relations sexuelle entre les membres de la même famille divine (Osiris et Isis )
13- Les constitutions impériales sont les sources formelles du droit Romain ou des actes normatifs établis sous l’empire romain. Il y a 5 types de de constitution impériale qui sont :
- Les édits (l’ensemble des constitutions édictées par un empereur)
- La pragmatique (sanction qui est des constitutions dépourvu de solennité)
- Les mandats (sont les instructions administratives envoyées aux administrateurs de territoire et empire)
- Les rescrits (sont des réponses aux questions posées à l’empereur)
- Les décrets (sont les différents jugements rendus par l’empereur)
14- L’imperium militae est le pouvoir de convoqué et de levé les armées au commander en vue de la défense et la sécurité de la cité.
15- Le droit vulgaire est le droit romain vulgarisé en vue de son adoption au particulier local.